Suivi des temps CIR et CII
Feuille de temps CIR : le modèle et ce que le contrôle attend
Une feuille de temps CIR n’a pas de modèle imposé par la loi. Mais le contrôle en a une idée précise : nominative, tenue au jour, rattachée à un projet de recherche et validée. Voici un modèle gratuit qui respecte ces règles, et ce qu’il ne pourra jamais faire.
Télécharger le modèle de feuille de temps CIR (Excel)
Ce que doit contenir une feuille de temps pour le crédit d’impôt recherche
Le BOFiP n’exige pas un format, il exige des justificatifs du temps réellement passé par chaque chercheur ou technicien sur chaque opération de recherche, et il écarte « toute détermination forfaitaire ». Une feuille de temps CIR ou CII doit donc porter :
- Le nom de la personne et sa fonction : la feuille est individuelle.
- La date de chaque ligne : au jour, pas un pourcentage annuel.
- Le projet de R&D et la tâche : chaque heure se rattache à une opération éligible.
- La durée, en heures, et le temps passé hors R&D le même jour.
- Une description des travaux : ce qui a été fait, ce qui a été obtenu, ce qui a bloqué.
- Une validation datée par un responsable, après quoi la feuille ne bouge plus.
Les trois erreurs que le contrôle sanctionne
Les décisions récentes rejettent les mêmes pièces : des pourcentages annuels sans méthode, des feuilles qui ne relient pas les heures aux projets, et des feuilles qui ne concordent pas avec l’agenda. Le détail des affaires Opendatasoft, Cellectis et RD Néphrologie est sur la page La preuve du temps R&D.
Le modèle Kangaruu
Le classeur contient trois onglets :
- Notice : les règles ci-dessus, pour la personne qui remplit.
- Feuille mensuelle : une feuille par personne et par mois, 31 lignes datées, le total R&D et hors R&D, la part R&D calculée, et les lignes de validation et de signature.
- Récapitulatif annuel : les douze mois d’une personne et sa part de temps R&D sur l’année, celle qui entre dans le calcul du CIR.
Télécharger le modèle (Excel, 5 Ko). Il est fourni sans valeur de conseil fiscal : votre cabinet ou votre expert-comptable reste juge de votre dossier.
Ce qu’un tableur ne fera pas
Un classeur se remplit en fin d’année, de mémoire, et se modifie sans laisser de trace. Personne ne rappelle vos salariés, et rien ne prouve que la feuille d’avril a bien été remplie en avril. C’est exactement ce que le contrôle regarde.
Kangaruu fait ce que le tableur ne peut pas : un rappel sur le téléphone à l’heure choisie, une saisie d’une minute par jour, un mois validé et verrouillé, un PDF daté, et la feuille CIR par personne et par année exportée pour votre cabinet. Le suivi des temps CIR dans Kangaruu.
Questions fréquentes
La feuille de temps est-elle obligatoire pour le CIR ?
Aucun texte ne l’impose. Mais sans elle, le temps de recherche d’une personne qui fait aussi autre chose ne peut pas être justifié, et le poste de personnel est le premier rejeté.
À la semaine ou au jour ?
Au jour. Le guide du CIR recommande des feuilles tenues au fil des travaux ; une feuille hebdomadaire remplie le vendredi passe, une feuille mensuelle remplie en décembre non.
Faut-il aussi noter le temps hors R&D ?
Oui. C’est lui qui rend la part R&D crédible et qui évite le forfait.
Le modèle vaut-il pour le CII ?
Oui : le crédit d’impôt innovation demande les mêmes justificatifs de temps, sur des opérations d’innovation.